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vendredi, 11. juillet 2008 | 00:00
Mise à jour des conditions d'utilisation et du règlement sur la vie privée du site eBay

Bonjour à tous, 

Nous souhaiterions vous informer que les Conditions d'utilisation et le Règlement sur le respect de la vie privée du site eBay vont être modifiés de façon importante.

Les nouvelles versions de ces règlements entrent en vigueur immédiatement pour les nouveaux utilisateurs et à partir du 13 août 2008 pour les utilisateurs existants (inscrits avant le 11 juillet 2008).

Pourquoi modifions-nous les Conditions d'utilisation et le Règlement sur le respect de la vie privée ?

Les Conditions d'utilisation et le Règlement sur le respect de la vie privée d’eBay ont été définis il y a maintenant plusieurs années. Depuis, eBay s’est développé et a considérablement évolué. Au fur et à mesure, ces règlements se sont complexifiés et ont perdu en lisibilité. Nous avons donc réécrit ces règlements afin de les simplifier : les passages déjà couverts par d'autres règlements ont été supprimés, l’accès aux informations importantes pour nos utilisateurs a été clarifié.
Par ailleurs, nous avons également adapté ces règlements aux nouvelles fonctionnalités de nos sites et nos services. Vous trouverez ci-dessous un résumé des principales adaptations.

Principaux changements apportés aux Conditions d'utilisation :

• Fonctionnalité « Informations Pré-remplies » : les sections liées au contenu des annonces et à la responsabilité de l’utilisateur mentionnent désormais la fonctionnalité Informations Pré-remplies. Cette fonctionnalité met à la disposition des vendeurs des catalogues comportant des descriptions de produits, et leur permet, le cas échéant, de facilement compléter leurs annonces avec des informations complètes et précises.

• Recouvrement des frais impayés via PayPal (en cas d'arriéré de plus de 180 jours) : eBay a désormais la possibilité de prélever les frais impayés via PayPal, seulement dans le cas d'un arriéré de plus de 180 jours et si d'autres tentatives de recouvrement sont restées sans succès. 

Principaux changements apportés au Règlement sur le respect de la vie privée :

Nous vous rappelons que ce règlement définit le  type de données à caractère personnel que nous récoltons, comment nous utilisons ces informations et quelles options vous avez vis-à-vis de ces informations.

La nouvelle version du règlement reflète la nouvelle structure de l'entreprise depuis l'année dernière : eBay Europe S.à r.l.— une entreprise située au Grand-Duché de Luxembourg – est le responsable du traitement des données à caractère personnel.

D’autre part, nous avons introduit dans cette version des modifications nous permettant l’amélioration de nos services à différents niveaux  :

• Lutte contre la fraude en ligne : nous augmentons sans cesse nos efforts pour combattre la fraude sur le site. Les modifications apportées nous permettent notamment (i) d'adresser le problème des messages non sollicités à partir des fonctionnalités "Poser une question" et "Mes messages", (ii) de vous identifier lorsque vous utilisez un autre ordinateur afin d'éviter l'utilisation non-autorisée de votre compte par des inconnus, (iii) de divulguer certaines informations aux forces de l’ordre dans le cadre de la lutte contre des attaques frauduleuses et criminelles.

• Rationalisation de nos services : afin de simplifier les processus de finalisation de la transaction ou de contact du service clientèle dans le cas où plusieurs entreprises eBay sont impliquées, nous avons adapté la section du règlement concernant la Divulgation d'informations :  les modifications apportées permettent notamment à notre service clientèle de vous aider dans le cas où vous auriez des questions concernant différentes entreprises eBay. Par ailleurs, certains de nos nouveaux programmes vous permettent de voir le contenu et les services eBay à différents endroits (et plus seulement sur le site), la nouvelle version du Règlement vous précise donc plus clairement quand et comment notre Règlement s'applique par rapport à ces contenus.

• Personnalisation de votre expérience sur eBay : la nouvelle version du règlement comprend une nouvelle section concernant l’utilisation de vos données à des fins Marketing et Publicitaires, et notamment comment nous récoltons et utilisons les informations dans ce cadre. A titre d’exemple, dans Mon eBay, une nouvelle option – Préférences de publicité –  vous permet d'indiquer si vous nous autorisez à utiliser vos données pour personnaliser les publicités que vous verrez sur eBay. Par ailleurs, notre nouveau règlement nous permet également, dans certains cas, d’utiliser des informations fournies par d'autres entreprises pour cibler l’audience de certaines de nos promotions. Dans la nouvelle version du Règlement sur le respect de la vie privée, vous trouverez une nouvelle section concernant le Marketing, qui décrit en détails comment nous récoltons et utilisons les informations pour nos campagnes marketing.

Quelles options avez-vous vis-à-vis de ces changements ?

Nous vous encourageons à prendre connaissance de ces Conditions d’utilisation et Règlement sur le respect de la vie privée, qui sont d’ores et déjà accessibles sur le site (au même endroit que les précédentes versions). L’acceptation de ces nouveaux règlements ne demande aucune action spécifique de votre part. En revanche, si vous ne les acceptez pas, vous trouverez les informations nécessaires afin de clôturer votre compte sur la page d’aide « Fermeture de votre compte eBay ».

Cordialement,

L'équipe eBay


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